Les grandes entreprises sont confrontées à un nombre croissant de problématiques liées aux droits de l'Homme - allant par exemple de la sécurité sur le lieu de travail des entreprises de confection vestimentaire au travail forcé dans les champs de coton plus en amont dans la chaîne de production internationale de vêtements. Il se dégage des échanges avec les entreprises qu'en matière de droits de l'Homme, ces standards globaux sont complexes, imprécis et non-adaptés aux opérations commerciales.
Nos services de conseil juridique visent à aider les conseils d'entreprise à naviguer avec prévisibilité et confiance dans l'univers des droits humains. Les solutions développées sont basés sur une analyse raisonnée des risques et impacts effectifs des droits de l'Homme.
Services de diagnostic droits de l'Homme
Comment identifiez-vous les problématiques des droits de l'Homme et les risques associés ? Comment reconnaître les symptômes les plus courants de violations des droits de l'Homme ?
Nous commençons par nous imprégner de votre entreprise et passer en revue les normes clés de droits de l'Homme avec vos conseils d'entreprise, au plus approprié. Nous recherchons si et comment votre entreprise gère déjà les questions des droits de l'Homme en utilisant le langage de la responsabilité sociale des entreprises, du "permis social d'exploitation", le développement durable et le respect des lois.
Notre priorité est d'identifier les problèmes et les risques tangibles liés aux droits de l'Homme. Nous travaillons avec vous à identifier les symptômes classiques de risques liés droits de l'Homme, selon les pays, les industries, les projets, les chaînes d'approvisionnement et les produits. Nous vous aidons à déterminer "l'empreinte droits de l'Homme" de votre entreprise.
Services de diagnostic pour les chaînes d'approvisionnement internationales
Comment reconnaître les symptômes de risques en matière de droits de l'Homme dans les chaînes d'approvisionnement internationales ?
Les plus grandes empreintes sur les droits de l'Homme se retrouvent généralement dans les industries extractives, manufacturières et de technologies de l'information - en particulier lorsqu'elles opèrent dans des pays reconnus pour leurs modes de gouvernance fragiles ou répressifs.
Nous offrons des services de diagnostic qui vous aident à déterminer les empreintes de droits de l'homme :
- L'ensemble des chaînes d'approvisionnement internationales ;
- Les partenaires-clés des chaînes ;
- Les autres partenaires d'affaires stratégiques (y compris les États et les entreprises publiques).
Diagnostic des systèmes de certification
Comment déterminez-vous si les régimes de certification sont adaptés à vos besoins commerciaux et exigences en matière de droits de l'homme ?
Nous pouvons aider les détaillants à évaluer de manière critique si les systèmes de certification assurent en toute fiabilité aux consommateurs que les chaînes d'approvisionnement des produits qu'ils achètent sont exemptes de conflit, de travail forcé, de travail d'enfants, de traite d'êtres humains, de conditions de travail en ateliers clandestins et d'autres violations des droits de l'homme. Nous fournissons également des avis sur les questions juridiques afférentes et leurs implications.
Due diligence en matière de droits de l'Homme
Comment déterminez-vous systématiquement les impacts des droits de l'Homme dans votre entreprise et sur votre chaîne d'approvisionnement internationale ?
Basé sur un diagnostic préalable motivée, nous travaillons avec votre société à procéder à un examen structuré et à l'évaluation des impacts des droits de l'Homme à travers :
- Les actes opérationnels de l'entreprise ;
- Les projets-clés ;
- Les principaux produits et services ;
- Les partenaires composantes de la chaîne d'approvisionnement ;
- Les autres partenaires d'affaire.
Nous pouvons travailler avec vous pour cartographier les impacts de droits de l'Homme vis à vis des normes relatives aux droits de l'Homme et pour concevoir un processus structuré de due diligence en droits de l'Homme. Cela peut inclure une évaluation des risques juridiques, de conformité et réglementaires.
Politiques de droits de l'Homme
Quelles mesures pouvez-vous prendre pour maîtriser les impacts des droits de l'homme ?
Basés sur le processus de due diligence en matière de droits de l'Homme, nous travaillons avec vous pour prévenir, atténuer les impacts des droits de l'Homme et y remédier. Nous pouvons également vous aider à développer des processus d'enquête, de suivi et de dialogue avec vos partenaires et parties prenantes.
Pour les entreprises exposées à des risques droits de l'Homme dans leurs chaînes d'approvisionnement internationales, nous élaborons des politiques qui mettent l'accent sur :
- La position de votre entreprise dans la chaîne de production ;
- Les positions de vos partenaires clés dans cette chaîne d'approvisionnement ;
- Votre effet de levier et votre influence sur ces partenaires ;
- Les décisions stratégiques pour vous engager ou vous désengager avec des partenaires d'affaires à risque.